Présentation :

ENFANCE AVENIR a été accrédité en février 2003, en février 2004 puis septembre 2005 pour faire adopter des enfants russes dans quatre régions de Russie : Ville et Régions de Moscou, Astrakhan, Tiumen et Nijniy Novgorod. A ce jour, après avoir fait adopter plus d'une centaine d'enfants russes, ENFANCE AVENIR attend sa réaccréditation annuelle comme l'ensemble des Agences étrangères travaillant en Russie.
Depuis 2003, nous avons un Bureau de Représentation officiel à Moscou dirigé par notre Directrice russe qui vous assiste en permanence dans toutes vos démarches avec une équipe d'interprètes, de chauffeurs et de médecins à Moscou et dans les régions précitées, tout au long de vos 2 ou 3 voyages en Russie.

Les enfants en Russie :

Les enfants adoptables par des étrangers en Russie semblent être très majoritairement des petits garçons, les petites filles russes étant généralement adoptées par les Russes eux-mêmes. La centaine d'enfants adoptés par l'intermédiaire d'ENFANCE AVENIR sont pour les 2/3 des petits garçons et pour 1/3 des petites filles. Les enfants sont seuls ou en fratrie de deux dont les aînés ont généralement 4 ans minimum. Des enfants grands du même orphelinat sont aussi adoptables par «deux simultanément» (Mais cette situation est très rare et votre Agrément doit alors prévoir cette possibilité).

Les enfants vivent en orphelinat. Ceux de plus de 6 ans sont scolarisés ; mais quel que soit leur âge au moment de l'adoption, les enfants présentent certains retards psychoaffectifs en lien avec leur vie en institution ; et parfois des problèmes de santé de nature variable. Les bilans médicaux russes sont souvent difficiles à interpréter : les termes et diagnostics différent souvent de ceux de la médecine française. Des médecins collaborant avec ENFANCE AVENIR en Russie et extérieurs aux orphelinats accompagnent les familles adoptives pour des examens médicaux complémentaires, le cas échéant.

Les enfants sont de type européen, et parfois de type asiatique notamment dans la région d’Astrakhan proche de l’Asie Centrale.

Les dossiers :

Les dossiers en 4 exemplaires sont longs à constituer (4-6 semaines), car chaque document doit être apostillé par la Cour d'Appel dont dépend le signataire du document.
Les certificats médicaux doivent être préparés par 8 médecins (1 généraliste + 7 spécialistes) et actualisés tous les 3 mois, car les Autorités russes sont très exigeantes sur la santé des adoptants.
Il en est de même sur le montant des revenus mensuels (hors ASSEDIC) et de la stabilité de l'emploi des adoptants pour assurer la sécurité matérielle des enfants adoptés. Les autorités russes exigent un revenu minimum de 800 € net par mois et par personne présente au foyer y compris le futur enfant. Soit pour un couple sans enfant qui veut adopter 800 x 3 = 2 400 € net par mois.

Les voyages :

Environ 4 mois après l’envoi de votre dossier complet et apostillé à notre Bureau de Représentation à Moscou pour traduction puis enregistrement auprès du Ministère de l'Education d'une région, l’attribution d’un enfant pourra être envisagée.
Après l'annonce d'une convocation pour l'attribution d'un enfant par le Ministère de l'Education de la Ville de Moscou ou de la Région de Moscou, d'Astrakhan, de Tioumen ou de Nijniy Novgorod, les adoptants doivent effectuer 2 ou 3 voyages en Russie, selon les régions.
ENFANCE AVENIR Chatou vous aide à préparer vos voyages (billets d’avion, visas avec invitation Adoption pour 2 entrées sur 3 mois, actualisation de certains documents, etc ...).

1er voyage :

Il dure une petite semaine, en arrivant en Russie un samedi (billets d'avion AF moins onéreux). Il a pour but de vous faire rencontrer la Directrice du Ministère de l’Education de la Région qui a enregistré votre dossier et qui se charge des attributions d'enfants. En présence d'une interprète d'ENFANCE AVENIR, ce haut fonctionnaire russe vous présente le dossier socio-médical de l'enfant qu'elle vous a attribué, enfant adoptable qui a été enregistré préalablement 2 mois dans la "banque régionale des données des enfants sans soins parentaux" puis 6 mois dans la "banque fédérale", en attente d'une adoption par une famille russe.
Les attributions des enfants sont de la seule responsabilité des Autorités russes qui ne communiquent pas d'informations par avance à ENFANCE AVENIR.

Après l'acceptation de principe de l'enfant proposé par le Ministère, vous irez le rencontrer dans son orphelinat chaque jour de la semaine et obtiendrez tous les renseignements médicaux le concernant, avant d'accepter officiellement le projet d'adoption par déclarations signées chez notaire et de déposer votre dossier au tribunal à la fin de ce 1er voyage. Vous préciserez les nouveaux prénoms choisis pour l'enfant (dans l'ordre en mettant en premier le prénom d'usage français que vous donnez à votre enfant).
Des examens médicaux complémentaires peuvent être demandés sur place si nécessaire par les adoptants, par l'intermédiaire de notre Bureau de Représentation. Un refus du 1er enfant attribué est possible pour «motif grave» (problème médical). La loi russe prévoit alors l’attribution d’un second enfant.

Pour effectuer le deuxième voyage, il faut attendre entre un mois et demi et 3 mois selon les Régions, le temps que soit préparé le dossier de l’enfant pour le tribunal. Chaque Région ayant son rythme de travail et un nombre de pièces variables dans les dossiers.

2ème voyage :

La date de ce voyage dépend de la convocation au tribunal pour le jugement d'adoption. Il y a ensuite un délai d'appel qui dure 10 jours. A Moscou (Ville et Région), comme le passeport de l'enfant n'est délivré qu'au 11ème jour, à la fin du délai d'appel, ce 2ème voyage dure une petite semaine ; vous repartez pendant 2 semaines en France après le prononcé du jugement. Le jugement n'est pas exécutoire. L'enfant n'est pas remis à l'issu du jugement.

A Astrakhan, à Tiumen ou à Nijniy Novgorod, le juge confie en principe l'enfant aux adoptants dès le prononcé du jugement dit "éxécutoire" ; et son passeport est remis de suite ou au bout de 7 jours, comme à Astrakhan. Il n'y a donc pas de 3ème voyage dans ces régions où le 2ème voyage dure 15 jours en moyenne. Le visa MAI peut être délivré avant la fin du délai d’appel dans certaines conditions (décharge à signer au Consulat de France).

3ème voyage : Ville et Région de Moscou.

Au cours du troisième et dernier voyage à Moscou qui à lieu 2 semaines après le jugement, les adoptants reviennent chercher leur enfant. Ce 3ème voyage dure 12 jours environ pour obtenir le passeport de l'enfant, son visa M.A.I., et son immatriculation au Ministère des Affaires Etrangères à Moscou (seule Région et Ville à procéder à l'immatriculation en Russie). L'immatriculation est l'obligation pout tout citoyen russe de signaler son changement de domicile (l'enfant quitte l'orphelinat pour venir chez vous).

Dans tous les cas, les adoptants auront fait le nécessaire avec le Bureau de Représentation d'ENFANCE AVENIR à Moscou pour obtenir la délivrance du visa adoption de la M.A.I pour l'enfant par le Consulat de France et obtenir tous les documents relatifs à l'adoption de cet enfant.

Le Retour en France :

Dans les 48 heures suivant l'arrivée de votre enfant en France, ENFANCE AVENIR vous adressera une "Attestation" à présenter à vos employeurs, SS, CAF, Mutuelle, etc ...

ENFANCE AVENIR se chargera également d'informer votre Conseil Général de l'arrivée de votre enfant en lui envoyant une attestation dans les 48 heures, puis 8 jours plus tard une copie de tous les documents d'adoption de l'enfant que vous nous transmettrez en russe et en français.

Selon les engagements pris vis-à-vis des Autorités russes pour les enfants adoptés en dehors de la Ville et de la Région de Moscou, vous devrez faire enregistrer (immatriculation) l'enfant adopté au Consulat de la Fédération de Russie à Paris (ou Strasbourg ou Marseille) suite à son changement de domicile (comme pour tous les citoyens russes). L'enfant gardera sa nationalité russe mais prendra également la nationalité française dès que le jugement d'adoption plénière français sera prononcé au tribunal de Grande Instance de votre domicile (a), ou après la transcription du jugement d'adoption russe réalisée au tribunal de Grande Instance de Nantes (b), selon les modalités d'adoptabilité de l'enfant en Russie (a - si consentement à l'adoption des parents biologiques ; b - si jugement de déchéance de l'autorité parentale des parents biologiques).

Les suivis de l'enfant :

Selon la réglementation russe, vous vous êtes engagés à accepter que la déléguée d'ENFANCE AVENIR, la même qui est venue chez vous lors de l'entretien pré-adoption, vienne pendant 3 ans à votre domicile (soit 5 visites : au 3ème mois, 6ème mois, 12ème mois puis tous les 12 mois pour établir des rapports de suivis à envoyer en Russie pour la date anniversaire du jugement d'adoption russe) pour constater l'évolution de votre enfant dont vous nous fournirez à chaque suivi 5 photos et une copie de son carnet de santé, confirmez son immatriculation au Consulat de la Fédération de Russie ou France si tel est le cas, et l'obtention de sa nationalité française suite au nouveau jugement ou à la transcription du jugement en France.

Les rapports de suivis devront IMPERATIVEMENT être envoyés en Russie aux dates prévues, au Ministère de l'Education et à l'orphelinat dont dépendait l'enfant ; un exemplaire des 3 premiers suivis sera également envoyé au Conseil Général qui vous a délivré l'Agrément.
Le Consulat de Russie pourra ensuite vous demander ponctuellement des nouvelles de l'enfant jusqu'à sa majorité. Vous devrez leur signaler tout changement d'adresse, comme pour tout ressortissant russe.

Les frais d'adoption :

Sous le contrôle de la M.A.I, les frais de procédures pour l'adoption d'un enfant russe s'élèvent à 8 833 € pour la Ville et la Région de Moscou et 8 578 € pour les Régions Hors Moscou depuis la constitution du dossier des postulants à l'adoption jusqu'à la fin des 3 ans de suivis de l'enfant adopté. Cette somme comprend :

• les frais de fonctionnement du Bureau d'ENFANCE AVENIR en France, les frais de constitution du dossier des postulants à l'adoption et les frais pour les suivis de l’enfant,
  
• les frais de traduction des dossiers en Russie (parents / enfants / suivis),
  
• les frais pour la préparation du passeport et du visa de l'enfant,
  
• les frais d'enregistrement / déclarations notariées + apostillées en Russie,
  
• les frais de fonctionnement du Bureau de Représentation d'ENFANCE AVENIR à Moscou et dans les Régions,
  
• la participation aux frais de l'orphelinat de l'enfant attribué.
  

Les frais de consultation médicale complémentaire éventuelle pour l'enfant attribué sont à la charge des adoptants (100 €).

Les frais d'adoption sont à régler en 3 fois à ENFANCE AVENIR au fur et à mesure de l'avancement de la procédure :

• lors de l'envoi du dossier des postulants au Bureau d'ENFANCE AVENIR à Chatou en vue de sa traduction en Russie, en préalable à son enregistrement auprès du Ministère de l'Education d'une Région, puis à l'attribution d'un enfant,
  
• avant le premier voyage pour l'attribution d'un enfant,
  
• avant le second voyage pour le jugement d'adoption.

ENFANCE AVENIR se charge des transferts bancaires en Russie à notre Bureau de Représentation sur place.

Les adoptants doivent prévoir en plus des frais de voyages et de déplacements sur place :

• 2 ou 3 aller / retour en Russie en avion (Moscou + autre région éventuellement)
• visas avec invitation spéciale Adoption (Visas pour 2 entrées sur 3 mois) + visa touristique si 3ème voyage,
• 1 billet de retour pour l'enfant,
• frais de séjour sur place à l'hôtel (75/80 €/nuit environ/hôtel **) + repas.

Pour tous les voyages, il faut prévoir également des frais (élevés) de chauffeurs et d'interprètes qui vous assistent en permanence pendant 3 semaines avec le Bureau d'ENFANCE AVENIR en Russie, depuis votre première arrivée à l'aéroport de Moscou jusqu'à votre dernier départ de Moscou avec votre enfant, à l'issue de votre 2ème ou 3ème voyage, selon les cas.

Les adoptants ont la possibilité d'échanger des euros en roubles sur place (espèces ou par cartes bancaires). L'utilisation de la carte bancaire est exclusivement réservée aux transactions bancaires et permet de retirer des roubles (banque ou kiosque de banque à l'hôtel). Tous vos achats, repas, etc seront payés en roubles et ne pourront pas l'être comme en France avec une carte de crédit.

Présentation :

ENFANCE AVENIR n'engage plus de nouvelles procédures d'adoption à MADAGASCAR tant que la Convention de La Haye en matière d'adoption internationale ne sera pas mise en place par l'Autorité Centrale malgache.
Le site sera mis à jour dès que ces nouvelles procédures seront applicables et permettront l'enregistrement des dossiers des enfants adoptables pris en charge par les Centres d'Accueil réaccrédités, et des dossiers des postulants à l'adoption. A ce jour, aucune information n'est encore disponible à ce sujet. Peut-être au cours de l'été 2007 ?